Mentions légales

Copyright

Conformément aux lois régissant les droits de propriété littéraire et artistique ou les droits voisins, la reproduction et la représentation de tout ou partie des éléments composant ce site sont strictement interdites. De même, l'ensemble des éventuelles marques citées sont des marques déposées.

Crédits

Photos : Mas Bella Cortis
Fotolia

Editeur

MAS BELLA CORTIS
11, rue de la république 69281 Lyon
Directeur de la publication : Mme Fabienne JOUMARD

Création & hébergement

KIWEE ROUGE

Conditions d'utilisation du site

MAS BELLA CORTIS est heureux de vous accueillir sur son site Internet, accessible à l'adresse URL suivante www.masenprovence.com (ci-après désigné le " Site "), ou par toute autre URL, hyperlien, onglet ou bouton apposé sur un autre site et redirigeant vers le Site.

Veuillez lire attentivement les conditions ci-après avant d'utiliser le Site. L'utilisation du Site vaut acceptation des conditions. En conséquence, en accédant au Site, tout internaute (ci-après " l'Internaute ") s'engage à se conformer et à respecter les règles ci-après définies :
1. Droits de propriété intellectuelle attachés au Site
2. Données personnelles
3. Utilisation du Site
4. Modification de la notice
5. Loi applicable

1. Droits de propriété intellectuelle attachés au Site

Le Site de MAS BELLA CORTIS est une oeuvre de l'esprit protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Le Site et chacun des éléments qui le composent (tels que, notamment, marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, vidéos, sons...) sont la propriété exclusive de MAS BELLA CORTIS, seule habilitée à utiliser les droits de la propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférent, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site.

La reproduction de tous documents publiés sur le Site est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction et/ou représentation, intégrale ou partielle, du Site, ou de l'un quelconque des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, à d'autres fins, et notamment commerciales, est expressément interdite.

A l'exception des circonstances ci-dessus visées, toute autre reproduction et/ou représentation (exemple : sous forme de lien) du Site devra faire l'objet d'une autorisation expresse et préalable de LE MAS BELLA CORTIS.

Dans le cas de création de liens hypertextes vers le Site, LE MAS BELLA CORTIS décline toute responsabilité concernant le contenu, la publicité, les produits ou les services disponibles sur ou à partir des sites liés au Site.

2. Données personnelles

LE MAS BELLA CORTIS pourra être amenée à collecter des données personnelles (noms, prénoms, adresse, numéros de téléphone, de fax, adresse électronique) et non personnelles (navigateur, fournisseur d'accès à internet,pages visitées, durée du visite, etc.) concernant l'Internaute. Ces données feront l'objet d'un traitement automatisé et pourront être destinées à vous contacter, voire pour à être transmises à des tiers.

Le site Internet est déclaré à la CNIL sous le n° 1736863 v 0.

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, l'Internaute est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, d'opposition, de rectification et de radiation des données le concernant. Pour exercer ces droits, il suffit à l'Internaute d'en faire la demande en nous contactant.

LE MAS BELLA CORTIS s'engage à préserver la confidentialité des données personnelles transmises par l'Internaute dans le cadre de l'utilisation du Site.

Par ailleurs, sous réserve d'avoir obtenu son consentement exprès et préalable lors de la collecte des données, LE MAS BELLA CORTIS pourra adresser à l'Utilisateur des prospections directes par courrier électronique.

Enfin, sous réserve d'avoir obtenu son consentement exprès et préalable lors de la collecte des données, LE MAS BELLA CORTIS pourra être amenée à transférer les données concernant l'Utilisateur à ses partenaires.

Vous pouvez faire supprimer de nos fichiers toutes les données personnelles vous concernant. Il vous suffit d'envoyer uncourrier électronique et nous mettrons tout en oeuvre pour supprimer vos données de nos fichiers.

Le site Internet de s'adresse à tout le monde. Néanmoins, LE MAS BELLA CORTIS n'entend pas recueillir de données personnelles auprès de mineurs. Cependant, si un mineur fournit ses données personnelles, ses parents ou tuteurs sont tenus de nous demander d'effacer ces informations de nos fichiers par courrier électronique.

3. Utilisation du Site

Accès au Site
MAS BELLA CORTIS décline toute responsabilité en cas de difficultés d'accès à son site ou d'interruptions dans la connexion et leur conséquences. Il est possible qu'à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison, l'accès au Site soit interrompu.

Contenu du Site
MAS BELLA CORTIS s'efforce de mettre à jour le contenu du Site et de délivrer aux Utilisateurs des informations exactes, sous réserve de problèmes techniques, d'erreur de publication ou typographiques ou visuelles (les photos publiées n'étant pas contractuelles). En ce sens, MAS BELLA CORTIS ne peut garantir l'exactitude des informations figurant sur le Site, et ne saurait encourir quelque responsabilité que ce soit quant à l'utilisation que l'Internaute fait de ces informations.

Les informations publiées ne constituent en aucun cas un démarchage commercial (abonnement, souscription, achat) de la part de MAS BELLA CORTIS. En conséquence, il est recommandé à l'Internaute de recueillir au préalable, et sous sa responsabilité, tous conseils et/ou toutes informations de nature à l'informer dans sa démarche.

Les liens hypertextes mis en place sur le Site peuvent conduire l'Internaute sur les sites Internet de différents partenaires. Il est précisé que MAS BELLA CORTIS n'a pas vérifié tous les sites éventuellement reliés au sien, leur contenu et les informations qui y sont présentes, et décline par conséquent toute responsabilité sur le contenu de ces sites et sur l'utilisation qui en est faite par l'Internaute. Le recours à ces sites par l'Internaute relève de sa seule responsabilité.

Utilisation de cookies
LE MAS BELLA CORTIS peut implanter un cookie dans l'ordinateur de l'Internaute qui permettra de l'identifier. Les cookies sont des petits fichiers qui sont déposés sur l'ordinateur de l'Internaute et enregistrent des informations relatives à la navigation de l'Internaute sur le Site (telles que les pages consultées, la date et l'heure de consultation) et qui pourront être lues lors des visites ultérieures de l'Internaute. Les cookies ne contiennent pas de données permettant d'identifier l'Internaute et seront conçus pour être utilisés uniquement par MAS BELLA CORTIS. L'Internaute peut s'opposer à l'enregistrement de cookies en configurant son navigateur en ce sens, au risque néanmoins de ne pouvoir bénéficier de toutes les fonctionnalités du Site.

4. Modification des mentions légales

MAS BELLA CORTIS se réserve le droit de modifier à tout moment ses mentions légales ainsi que les conditions d'utilisation de son Site.

5. Loi applicable

Les présentes conditions d'utilisation du Site sont soumises à la loi française.
Si vous avez des questions ou des remarques, n'hésitez pas à nous contacter.

Le Mas Provençal Bella Cortis est situé non loin de Grignan et de Vaison la Romaine, à 2 km de La Garde Adhémar, village historique de la Drôme Provençale, référencé parmi les 100 plus beaux villages de France.



Informations légales (loi N°2004-275): SARL BELLA CORTIS Siège : 11, rue de la république - 69281 Lyon Cedex 01 Capital 1 000 000 € RCS Lyon : 448 430 405 APE 552 E - Etablissement secondaire : route du Val des nymphes 26700 La Garde Adhémar.
Tous droits réservés BELLA CORTIS - CGV - Mentions légales - Plan du site - Agence de communication Lyon KiweeRouge